Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIBROSUD
/
smaaart
Marque enregistrée - Marque en vigueur

smaaart
FIBROSUD, SAS

Numéro de dépôt :
4354133
Date de dépôt :
12/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/04/2027
smaaart de FIBROSUD

Présentation de la marque smaaart

Déposée le 12 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIBROSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « smaaart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIBROSUD domicilié(e) 5 rue Orgouillous - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 739 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIBROSUD, M. trehel nicolas domicilié(e) 5 RUE Orgouillous - 34270 - SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS - France.

La marque smaaart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smaaart arrivera à expiration en date du 12 avril 2027.

FIBROSUD a également déposé les autres marques suivantes : newliferecycle , SMAAART , Soelec solutions pour une deuxième vie des matériels électroniques , SOFI Groupe


FIBROSUD, SAS - 5 rue Orgouillous - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France - SIREN 538739053


FIBROSUD, M. trehel nicolas - 5 RUE Orgouillous - 34270 - SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones].