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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIBREVERTE
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DECOBILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECOBILLE
FIBREVERTE, SARL

Numéro de dépôt :
3694576
Date de dépôt :
28/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2019
DECOBILLE de FIBREVERTE

Présentation de la marque DECOBILLE

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIBREVERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECOBILLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIBREVERTE domicilié(e) 15 RUE DES CONTREFORTS - 34690 - FABREGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 273 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIBREVERTE domicilié(e) 15 RUE DES CONTREFORTS - 34690 - FABREGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOBILLE est expirée depuis le 28 novembre 2019.

FIBREVERTE a également déposé les autres marques suivantes : ECOPARC , DECO & MATIERES


FIBREVERTE, SARL - 15 RUE DES CONTREFORTS - 34690 - FABREGUES - France - SIREN 518273636


FIBREVERTE - 15 RUE DES CONTREFORTS - 34690 - FABREGUES - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.