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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIBREVERTE
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DECO & MATIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO & MATIERES
FIBREVERTE, SARL

Numéro de dépôt :
3727552
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2020
DECO & MATIERES de FIBREVERTE

Présentation de la marque DECO & MATIERES

Déposée par voie électronique le 6 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIBREVERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECO & MATIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIBREVERTE domicilié(e) 15 rue des contreforts - 34690 - FABREGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIBREVERTE domicilié(e) 15 rue des contreforts - 34690 - FABREGUES - France.

La marque DECO & MATIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727552.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO & MATIERES est expirée depuis le 6 avril 2020.

FIBREVERTE a également déposé les autres marques suivantes : DECOBILLE , ECOPARC


FIBREVERTE, SARL - 15 rue des contreforts - 34690 - FABREGUES - France


FIBREVERTE - 15 rue des contreforts - 34690 - FABREGUES - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Matériaux de construction non métalliques ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts.