Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOVERRE
FIBRE VERTE, SARL

Numéro de dépôt :
3873968
Date de dépôt :
15/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/11/2021
DECOVERRE de FIBRE VERTE

Présentation de la marque DECOVERRE

Déposée le 15 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIBRE VERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DECOVERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIBRE VERTE domicilié(e) 15 RUE DES CONTREFORTS - 34690 - FABREGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric DELHAYE domicilié(e) 15 RUE CONTREFORTS - 34690 - FABREGUES - France.

La marque DECOVERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOVERRE est expirée depuis le 15 novembre 2021.

FIBRE VERTE a également déposé les autres marques suivantes : DECOSCHISTE , DECOBRIQUE , DECOPAILLE , DECOPONCE® , DECOBOIS , DECOCAO , DECOGABION , DECOMINERAL , DECOFIBRE , PAILLE D OR


FIBRE VERTE, SARL - 15 RUE DES CONTREFORTS - 34690 - FABREGUES - France


M. Eric DELHAYE - 15 RUE CONTREFORTS - 34690 - FABREGUES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Verre de construction ; verre isolant (construction) ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; Gazon naturel.