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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIBRE VERTE
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DECOPONCE®
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOPONCE®
FIBRE VERTE, SARL

Numéro de dépôt :
3727559
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2020
DECOPONCE® de FIBRE VERTE

Présentation de la marque DECOPONCE®

Déposée le 6 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIBRE VERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOPONCE® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIBRE VERTE domicilié(e) 15 rue des Contreforts - 34690 - FABREGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIBRE VERTE domicilié(e) 15 rue des Contreforts - 34690 - FABREGUES - France.

La marque DECOPONCE® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOPONCE® est expirée depuis le 6 avril 2020.

FIBRE VERTE a également déposé les autres marques suivantes : DECOSCHISTE , DECOBRIQUE , DECOPAILLE , DECOBOIS , DECOCAO , DECOGABION , DECOMINERAL , DECOFIBRE , DECOVERRE , PAILLE D OR


FIBRE VERTE, SARL - 15 rue des Contreforts - 34690 - FABREGUES - France


FIBRE VERTE - 15 rue des Contreforts - 34690 - FABREGUES - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Matériaux de construction non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.