Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUFFLAINE
FIBRAVER S.A.

Numéro de dépôt :
1617718
Date de dépôt :
27/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2000

Présentation de la marque SOUFFLAINE

Déposée le 27 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FIBRAVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUFFLAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIBRAVER domicilié(e) 77442 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France.

La marque SOUFFLAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUFFLAINE est expirée depuis le 27 septembre 2000.

FIBRAVER a également déposé les autres marques suivantes : DUBOLENE , NODULAINE


FIBRAVER S.A. - 77442 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 1 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155530 - Publication au BOPI 1993-03-01

Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155525 - Publication au BOPI 1993-03-01

Matériaux isolants en particulier laine de verre en feutre ou en morceaux nu ou colle sur des parements à usage technique et décoratif

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.