FIBOIS Ardèche Drôme, association, INEED Rovaltain TGV
Numéro de dépôt :
3891990
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2022
Présentation de la marque Chaleur Bois Qualité Plus CBQ+
Déposée le 26 janvier 2012 par la société FIBOIS Ardèche Drôme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Chaleur Bois Qualité Plus CBQ+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est la société FIBOIS Ardèche Drôme domicilié(e) 1 rue Marc SEGUIN, BP 11159, ALIXAN - 26958 - VALENCE cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 419 056 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIBOIS Ardèche Drôme, M. BOUCHER Boris, INEED Rovaltain TGV domicilié(e) 1 rue Marc SEGUIN, BP 11159, ALIXAN - 26958 - VALENCE cedex 9 - France.
La marque Chaleur Bois Qualité Plus CBQ+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
