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Marques déposées par l'association loi 1901 FIBOIS Alsace
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ALSACE GRANULES DES ENTREPRISES QUI S ENGAGENT !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSACE GRANULES DES ENTREPRISES QUI S ENGAGENT !
FIBOIS Alsace, Association régie par les articles 2.I793 du Code Civil Local

Numéro de dépôt :
3884078
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/12/2021
ALSACE GRANULES DES ENTREPRISES QUI S ENGAGENT ! de FIBOIS Alsace

Présentation de la marque ALSACE GRANULES DES ENTREPRISES QUI S ENGAGENT !

Déposée le 23 décembre 2011 par l'association loi 1901 FIBOIS Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ALSACE GRANULES DES ENTREPRISES QUI S ENGAGENT ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 FIBOIS Alsace domicilié(e) 2 rue de Rome - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 567 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIBOIS Alsace domicilié(e) 2 rue de Rome - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque ALSACE GRANULES DES ENTREPRISES QUI S ENGAGENT ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884078.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 31 35 37 39 40 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSACE GRANULES DES ENTREPRISES QUI S ENGAGENT ! est expirée depuis le 23 décembre 2021.

FIBOIS Alsace a également déposé les autres marques suivantes : Alsace Bois Bûche Des entreprises alsaciennes qui s'engagent avec France Bois Bûche , Alsace Combustible Bois Naturel Des entreprises qui s'engagent , Alsace Bois Bûche


FIBOIS Alsace, Association régie par les articles 2.I793 du Code Civil Local - 2 rue de Rome - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 420567653


FIBOIS Alsace - 2 rue de Rome - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; Bois de feu ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Distribution des eaux ou d'énergie ;

Sciage ; Rabotage ; Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Etudes de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.