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Marques déposées par l'association loi 1901 FIBOIS Alsace
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Alsace Bois Bûche Des entreprises alsaciennes qui s'engagent avec France Bois Bûche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alsace Bois Bûche Des entreprises alsaciennes qui s'engagent avec France Bois Bûche
FIBOIS Alsace, Association régie par les articles 2.I793 du Code Civil Local

Numéro de dépôt :
3753164
Date de dépôt :
12/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
12/07/2020
Alsace Bois Bûche Des entreprises alsaciennes qui s\'engagent avec France Bois Bûche de FIBOIS Alsace

Présentation de la marque Alsace Bois Bûche Des entreprises alsaciennes qui s'engagent avec France Bois Bûche

Déposée le 12 juillet 2010 par l'association loi 1901 FIBOIS Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Alsace Bois Bûche Des entreprises alsaciennes qui s'engagent avec France Bois Bûche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 FIBOIS Alsace domicilié(e) 2 rue de Rome - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 567 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIBOIS Alsace domicilié(e) 2 rue de Rome - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque Alsace Bois Bûche Des entreprises alsaciennes qui s'engagent avec France Bois Bûche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753164.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 35 39 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alsace Bois Bûche Des entreprises alsaciennes qui s'engagent avec France Bois Bûche est expirée depuis le 12 juillet 2020.

FIBOIS Alsace a également déposé les autres marques suivantes : Alsace Combustible Bois Naturel Des entreprises qui s'engagent , Alsace Bois Bûche , ALSACE GRANULES DES ENTREPRISES QUI S ENGAGENT !


FIBOIS Alsace, Association régie par les articles 2.I793 du Code Civil Local - 2 rue de Rome - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 420567653


FIBOIS Alsace - 2 rue de Rome - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ;

Sciage ; production d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.