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Marques déposées par l'association loi 1901 FIBOIS Alsace
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Alsace Bois Bûche
Marque expirée - Marque en non vigueur

Alsace Bois Bûche
FIBOIS Alsace Association régie par les articles 2.1793 du Code Civil Local

Numéro de dépôt :
3463373
Date de dépôt :
17/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/11/2016
Alsace Bois Bûche de FIBOIS Alsace

Présentation de la marque Alsace Bois Bûche

Déposée le 17 novembre 2006 par l'association loi 1901 FIBOIS Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Alsace Bois Bûche »

Le déposant est l'association loi 1901 FIBOIS Alsace domicilié(e) 2 rue de Rome,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 567 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIBOIS Alsace domicilié(e) 2 rue de Rome,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alsace Bois Bûche est expirée depuis le 17 novembre 2016.

FIBOIS Alsace a également déposé les autres marques suivantes : Alsace Bois Bûche Des entreprises alsaciennes qui s'engagent avec France Bois Bûche , Alsace Combustible Bois Naturel Des entreprises qui s'engagent , ALSACE GRANULES DES ENTREPRISES QUI S ENGAGENT !


FIBOIS Alsace Association régie par les articles 2.1793 du Code Civil Local - 2 rue de Rome,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France - SIREN 420567653


FIBOIS Alsace - 2 rue de Rome,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France


Inscription le 15 mai 2007 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°454102 - Publication au BOPI 2007-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Bois de feu ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.