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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIBERWEB FRANCE
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DEPOSA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEPOSA
FIBERWEB FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93455318
Date de dépôt :
11/02/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2013

Présentation de la marque DEPOSA

Déposée le 11 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIBERWEB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEPOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIBERWEB FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle Est,68600 BIESHEIM (dossier no 2237092) - 68600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 866 415 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2237092) - 67080 - France.

La marque DEPOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEPOSA est expirée depuis le 11 février 2013.

FIBERWEB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AGRYL , AGRYL , DIPRYL , ACEBIO , S - TEX , AGRYL P 17 , P 17


FIBERWEB FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Est,68600 BIESHEIM (dossier no 2237092) - 68600 - France - SIREN 409866415


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2237092) - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2237092 - Publication au BOPI 2003-02-07

Inscription le 17 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°374151 - Publication au BOPI 2003-07-17

Inscription le 6 juillet 1998 - Changement de dénomination n°257502 - Publication au BOPI 1998-07-06

Inscription le 6 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257501 - Publication au BOPI 1998-07-06

Inscription le 5 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°161780 - Publication au BOPI 1993-08-05

Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°196585 - Publication au BOPI 1996-01-29

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Matières filtrantes (produits chimiques, substances minérales et végétales, matières plastiques à l'état brut); produits chimiques pour la dégradation, l'absorption, l'imperméabilisation et l'imprégnation des matières textiles et des non-tissés; matières plastiques à l'état brut; polymères partiellement ou totalement dégradables.Produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées); matières à calfeutrer, à étouper et à isoler et plus particulièrement matières à calfeutrer, à étouper et à isoler en polymères dégradables notamment pour la protection des cultures et pour les produits d'hygiène corporelle tels que couches-culottes, serviettes périodiques, serviettes hygiéniques et couches hygiéniques pour incontinents.Matières filtrantes (ouate), matières textiles fibreuses et fibres textiles en polymères dégradables et plus généralement matières filtrantes (ouate), matières textiles fibreuses et fibres textiles.Non-tissés, matières textiles, y compris matières textiles filtrantes, et matières plastiques (succédanés du tissu) en polymères dégradables notamment pour la protection des cultures et pour les produits d'hygiène corporelle tels que couches-culottes, serviettes périodiques, serviettes hygiéniques et couches hygiéniques pour incontinents, et plus généralement non-tissés, matières textiles, y compris matières textiles filtrantes, et matières plastiques (succédannés du tissu)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).