Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTPIPE
FIBERSPAR CORPORATION, une société organisée selon les lois de l'Etat du Massachusetts, Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
3118504
Date de dépôt :
28/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2011

Présentation de la marque SMARTPIPE

Déposée le 28 août 2001 par la société FIBERSPAR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTPIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la société FIBERSPAR CORPORATION domicilié(e) ayant son siège social 28 Patterson Brook Road, West Wareham Massachusetts 02576, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William James KOPACZ Avocat à la Cour - France.

La marque SMARTPIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTPIPE est expirée depuis le 28 août 2011.


FIBERSPAR CORPORATION, une société organisée selon les lois de l'Etat du Massachusetts, Etats-Unis d'Amérique - ayant son siège social 28 Patterson Brook Road, West Wareham Massachusetts 02576, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


William James KOPACZ Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Inscription le 24 juin 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°551834 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-24

Inscription le 7 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°557352 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07

Appareils et instruments de contrôle ; capteurs et autres transducteurs montés sur structures tubulaires ou sur raccords pour ces dernières ; capteurs et autres transducteurs montés sur une structure tubulaire pour puits de pétrole et autres usages en sous-sols profonds ; capteurs et autres transducteurs répartis le long d'une structure tubulaire ; capteurs et autres transducteurs répartis le long d'une structure tubulaire pour puits de pétrole et autres usages en sous-sols profonds. Tuyaux et tubes flexibles ou non flexibles métalliques ou non métalliques ; tuyaux et tubes flexibles ou non flexibles non métalliques en matériaux composites et raccords pour ces derniers ; tuyaux et tubes flexibles ou non flexibles non métalliques en matériaux composites de type enrouleur ou bobine y compris pour utilisation dans les puits de pétrole et autres usages en sous-sols profonds.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.