Déposée le 5 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIBERSOIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FIBERSOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIBERSOIL domicilié(e) P.A. Fontaine de Jouvence, 15 rue d'Angiboust - 91460 - MARCOUSSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 675 117 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.
La marque FIBERSOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIBERSOIL, SARL - P.A. Fontaine de Jouvence, 15 rue d'Angiboust - 91460 - MARCOUSSIS - France - SIREN 439675117
RAVINA, SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Inscription le 7 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561808 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2011 n°2484742 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-21
Machine-outils, machines de travaux publics, malaxeurs pour sable et fibres, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines permettant de réaliser un mélange homogéne dosé d'au moins une matiére divisée (sable) et d'au moins une matiére fibreuse (fibres synthétiques) et permettant le dépôt en couche dudit mélange au sol. Revêtements de sols. Revêtements de sols obtenus par un mélange de fibres synthétiques et de sable. Revêtements de sols gazonnés (couches gazonnées). Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; semences, plantes et fleurs naturelles. Gazon naturel. Elaboration, construction, rénovation de pistes sportives et urbaines. Elaboration, construction, rénovation et aménagement de pistes hippiques, de pistes équestres, de sols sportifs, de golfs, de voies de circulation pompiers, de parking. Réalisation, installation, rénovation de revêtements de sols. Aménagements paysagers réalisés à partir d'un procédé de mélange de fibres synthétiques et de sable. Aménagement d'espaces verts. Aménagements urbains.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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