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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIBAYCO
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ZELECTRA ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZELECTRA ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
FIBAYCO, SARL

Numéro de dépôt :
3696235
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2019
ZELECTRA ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE de FIBAYCO

Présentation de la marque ZELECTRA ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Déposée le 3 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIBAYCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZELECTRA ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIBAYCO domicilié(e) ZA LES GRANDES VIGNES - 26400 - GRANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIBAYCO domicilié(e) ZA LES GRANDES VIGNES - 26400 - GRANE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZELECTRA ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE est expirée depuis le 3 décembre 2019.


FIBAYCO, SARL - ZA LES GRANDES VIGNES - 26400 - GRANE - France


FIBAYCO - ZA LES GRANDES VIGNES - 26400 - GRANE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Constructions métalliques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Constructions non métalliques.