Déposée le 19 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIBAIL SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FIBAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIBAIL SYSTEM domicilié(e) 64 avenue Pierre Grenier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 478 443 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIBAIL SYSTEM domicilié(e) 64 avenue Pierre Grenier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque FIBAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIBAIL SYSTEM, SAS - 64 avenue Pierre Grenier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 409478443
FIBAIL SYSTEM - 64 avenue Pierre Grenier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Inscription le 10 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°523486 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2014 n°2549233 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-23
Matériel informatique, à savoir ordinateurs, imprimantes, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés. Financement de matériel informatique. Location de materiel informatique, à savoir : Location d'ordinateurs et de logiciels informatiques, location d'imprimantes, de périphériques d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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