Déposée le 17 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIBAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BALTHAZARD & COTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIBAC domicilié(e) 15. rue Henri Dagalier - 38100 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 522 858 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.
La marque BALTHAZARD & COTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIBAC, société par actions simplifiée - 15. rue Henri Dagalier - 38100 - GRENOBLE - France - SIREN 378522858
Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2012 n°2488086 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-03
Produit à base de chaux destiné à la neutralisation et le traitement des effluents acides dans les eaux et les fumées, produits chimiques destinés à l'industrie. Produits destinés à la désodorisation des boues de station d'épuration, de réseaux d'eaux usées. Appareils pour le traitement des fumées d'origine urbaine, industrielle et agricole par captation, précipitation, lixiviation et neutralisation des particules solides qu'elles contiennent. Traitement de matériaux, à savoir traitement des fumées ou de déchets (transformation) permettant la stabilisation des sols destinés à la construction de routes, de voies ferrées ou de plates-formes, services de traitement des fumées
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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