Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAZZETTA DELLA FIAT
FIAT S.p.A. société de droit italien

Numéro de dépôt :
3338700
Date de dépôt :
03/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2015
GAZZETTA DELLA FIAT de FIAT S.p.A

Présentation de la marque GAZZETTA DELLA FIAT

Déposée le 3 février 2005 par la société étrangère FIAT S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAZZETTA DELLA FIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la société étrangère FIAT S.p.A domicilié(e) Via Nizza 250,10126 TURIN,Italie - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque GAZZETTA DELLA FIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZZETTA DELLA FIAT est expirée depuis le 3 février 2015.

FIAT S.p.A a également déposé les autres marques suivantes : FIAT PER TUTTI , IL CAMPO FIAT 4 X 4 , FIAT STILO UN TEMPS D'AVANCE , FIAT STILO EN AVANT LA VIE , Fiatissimo , PRIME CITOYENNE FIAT , FIAT MARKETING AWARDS , ATOUTFIAT , La Bella Vita Fiat – Les véhicules de courtoisie Fiat


FIAT S.p.A. société de droit italien - Via Nizza 250,10126 TURIN,Italie - Italie


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; atlas ; imprimés ; journaux ; publications.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.