FIAT GROUP AUTOMOBILES S.p.A, Société de droit italien
Numéro de dépôt :
3728139
Date de dépôt :
08/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2030
Présentation de la marque MotorVillage
Déposée le 8 avril 2010 par la société étrangère FIAT GROUP AUTOMOBILES S.p.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MotorVillage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est la société étrangère FIAT GROUP AUTOMOBILES S.p.A domicilié(e) 200 Corso Agnelli - 10135 - TURIN - Italie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Société par actions simplifiée, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque MotorVillage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIAT GROUP AUTOMOBILES S.p.A, Société de droit italien - 200 Corso Agnelli - 10135 - TURIN - Italie
TMARK Conseils, Société par actions simplifiée, M. DESCHAMPS François - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Renouvellement avec limitation le 26 mars 2020 n°2744092 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-26
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau ; housses pour véhicules, pour sièges de véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules ; porte-bagages pour véhicule;
Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire électriques ou non électriques ; articles de bureau à l'exception des meubles ; fournitures pour écrire ; affiches ; albums, livres, manuels, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues périodiques, publications ; représentations graphiques ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; imprimés ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ; sacs enveloppes, pochettes et sachets enveloppes, pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; caractères chiffres et lettres;
Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d'accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir : véhicules) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément;
Services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareil de télécommunication;
Divertissement, formation, éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) ; micro-édition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; service de clubs (divertissement ou éducation) ; formation pratique (démonstration) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de loisirs;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; ingénierie automobile ; dessin industriel ; services d'études techniques, de recherches, de conception et de stylisme (esthétique industrielle) dans le domaine automobile ; étude et conception industrielle de voitures ; recherches en mécanique ; étude de projet technique, expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de recherches industrielles dans le domaine de l'économie d'énergie et de l'écologie appliquées aux véhicules terrestres à moteurs ; service de contrôle de pollution de véhicules automobiles ; services de contrôle de qualité de véhicules automobiles ; services de conseils en matière d'économie d'énergie ; consultation en matière d'ordinateur ; programmation pour ordinateurs ; élaboration, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; recherches techniques ; services de programmation informatique pour la compilation de bases de données cartographiques ; mise à disposition de moteurs de recherche dans le domaine du repérage sur carte et de la cartographie pour Internet ; programmation informatique et maintenance de logiciels contenant des informations cartographiques numérisées pour la navigation automobile ; mise à disposition de programmes informatiques dans le domaine du repérage sur carte et de la cartographie.
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