Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Minispace Fiat
FIAT GROUP AUTOMOBILES S.p.A, Société de droit italien

Numéro de dépôt :
3309012
Date de dépôt :
18/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2024
Minispace Fiat de FIAT GROUP AUTOMOBILES S.p.A

Présentation de la marque Minispace Fiat

Déposée le 18 août 2004 par la société étrangère FIAT GROUP AUTOMOBILES S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Minispace Fiat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la société étrangère FIAT GROUP AUTOMOBILES S.p.A domicilié(e) Corso Giovanni Agnelli 200 - 10135 - TURIN - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Minispace Fiat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Minispace Fiat est expirée depuis le 18 août 2024.

FIAT GROUP AUTOMOBILES S.p.A a également déposé les autres marques suivantes : IDÉA , 500L FAMILY , 500 Bi-Color , LES JOURS IRRESISTIBLES , MotorVillage , LES JOURS IRRESISTIBLES DE FIAT , MOTOR VILLAGE , DELTA , EASYPSILON , DOBLO, LE PAPA SPACE


FIAT GROUP AUTOMOBILES S.p.A, Société de droit italien - Corso Giovanni Agnelli 200 - 10135 - TURIN - Italie


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 4 novembre 2004 - Changement d'adresse n°402282 - Publication au BOPI 2004-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Renouvellement sans limitation le 13 août 2014 n°2565183 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-13

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.