Marque enregistrée - Marque en non vigueur

500L FAMILY
FIAT GROUP AUTOMOBILES S.p.A., société de droit italien

Numéro de dépôt :
4110640
Date de dépôt :
06/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2024
500L FAMILY de FIAT GROUP AUTOMOBILES S.p.A

Présentation de la marque 500L FAMILY

Déposée par voie électronique le 6 août 2014 par la société étrangère FIAT GROUP AUTOMOBILES S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 500L FAMILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la société étrangère FIAT GROUP AUTOMOBILES S.p.A domicilié(e) 200 Corso Giovanni Agnelli - 10135 - TURIN - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque 500L FAMILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 500L FAMILY est expirée depuis le 6 août 2024.

FIAT GROUP AUTOMOBILES S.p.A a également déposé les autres marques suivantes : IDÉA , Minispace Fiat , 500 Bi-Color , LES JOURS IRRESISTIBLES , MotorVillage , LES JOURS IRRESISTIBLES DE FIAT , MOTOR VILLAGE , DELTA , EASYPSILON , DOBLO, LE PAPA SPACE


FIAT GROUP AUTOMOBILES S.p.A., société de droit italien - 200 Corso Giovanni Agnelli - 10135 - TURIN - Italie


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d`exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d`accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l`exception de leur transport) de produits, à savoir véhicules, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.