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Marques déposées par la société étrangère Fiat Group Automobiles S.p.A
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500 Bi-Color
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

500 Bi-Color
Fiat Group Automobiles S.p.A., société de droit italien

Numéro de dépôt :
3798479
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2021
500 Bi-Color de Fiat Group Automobiles S.p.A

Présentation de la marque 500 Bi-Color

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2011 par la société étrangère Fiat Group Automobiles S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 500 Bi-Color » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la société étrangère Fiat Group Automobiles S.p.A domicilié(e) Corso Agnelli, 200 10135 TURIN - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet 75008 PARIS - France.

La marque 500 Bi-Color a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 500 Bi-Color est expirée depuis le 18 janvier 2021.

Fiat Group Automobiles S.p.A a également déposé les autres marques suivantes : IDÉA , Minispace Fiat , 500L FAMILY , LES JOURS IRRESISTIBLES , MotorVillage , LES JOURS IRRESISTIBLES DE FIAT , MOTOR VILLAGE , DELTA , EASYPSILON , DOBLO, LE PAPA SPACE


Fiat Group Automobiles S.p.A., société de droit italien - Corso Agnelli, 200 10135 TURIN - Italie


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau. ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d'accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits, à savoir véhicules, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.