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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE
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XEMPLAIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

XEMPLAIRE
FIAT FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3308380
Date de dépôt :
12/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2024
XEMPLAIRE de FIAT FRANCE

Présentation de la marque XEMPLAIRE

Déposée le 12 août 2004 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XEMPLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. TRAPPES ELANCOURT - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque XEMPLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XEMPLAIRE arrivera à expiration en date du 12 août 2024.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , 5gulièrement citadine , Prime à la Classe , Les Prix Vrais , BLACK MAT , PARFOIS L'EVOLUTION EST UNE GOOD CHOSE , DES VOITURES QUI NOUS CHANGENT DES VOITURES , LE LUXE EST UN DROIT , LE PREMIER SITE DE RENCONTRE DE VOITURES NEUVES


FIAT FRANCE, Société Anonyme - 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. TRAPPES ELANCOURT - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Inscription le 24 juillet 2014 - Changement de dénomination n°628392 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-24

Renouvellement sans limitation le 13 août 2014 n°2565181 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-13

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.