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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE
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SOMECA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMECA
FIAT FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1084567
Date de dépôt :
30/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOMECA

Déposée le 30 janvier 1979 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) (Société Anonyme) Tour Fiat, Quartier de la Division Leclerc COUBEVOIE (Hauts-de-Seine) - France.

La marque SOMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , 5gulièrement citadine , Prime à la Classe , Les Prix Vrais , BLACK MAT , PARFOIS L'EVOLUTION EST UNE GOOD CHOSE , DES VOITURES QUI NOUS CHANGENT DES VOITURES , LE LUXE EST UN DROIT , LE PREMIER SITE DE RENCONTRE DE VOITURES NEUVES


FIAT FRANCE S.A. - (Société Anonyme) Tour Fiat, Quartier de la Division Leclerc COUBEVOIE (Hauts-de-Seine) - France


Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°116419 - Publication au BOPI 1979-036

Tracteurs agricoles et industriels, pièces détachées, mécanique générale à l'exclusion de tous appareils à air comprimé, machines agricoles et grands instruments pour l'agriculture, notamment déchaumeuses, pulvérisateurs, herses, distributeurs d'engrais faucheuses, râteaux-faneurs, presses, récolteuses à fléau, semoirs, houes, pièces détachées et accessoires desdits engins.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.