Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE
/
SISLEY
Marque expirée - Marque en non vigueur

SISLEY
FIAT FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
1372897
Date de dépôt :
01/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2016

Présentation de la marque SISLEY

Déposée le 1 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SISLEY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt,78190 TRAPPES (dossier no 2324837) - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2324837) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SISLEY est expirée depuis le 1 octobre 2016.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , 5gulièrement citadine , Prime à la Classe , Les Prix Vrais , BLACK MAT , PARFOIS L'EVOLUTION EST UNE GOOD CHOSE , DES VOITURES QUI NOUS CHANGENT DES VOITURES , LE LUXE EST UN DROIT , LE PREMIER SITE DE RENCONTRE DE VOITURES NEUVES


FIAT FRANCE société anonyme - 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt,78190 TRAPPES (dossier no 2324837) - 78190 - France - SIREN 305493173


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2324837) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2006 n°2324837 - Publication au BOPI 2006-10-09

Renouvellement sans limitation n°2071522 - Publication au BOPI 1996-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Inscription le 3 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°446117 - Publication au BOPI 2007-01-03

Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; leurs pièces détachées et accessoires compris en classe 12.