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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE
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SIENA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIENA
FIAT FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1618918
Date de dépôt :
21/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2020

Présentation de la marque SIENA

Déposée le 21 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic Z.A. TRAPPES ELANCOURT - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque SIENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIENA est expirée depuis le 21 juin 2020.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , 5gulièrement citadine , Prime à la Classe , Les Prix Vrais , BLACK MAT , PARFOIS L'EVOLUTION EST UNE GOOD CHOSE , DES VOITURES QUI NOUS CHANGENT DES VOITURES , LE LUXE EST UN DROIT , LE PREMIER SITE DE RENCONTRE DE VOITURES NEUVES


FIAT FRANCE, Société Anonyme - 6, rue Nicolas Copernic Z.A. TRAPPES ELANCOURT - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170660 - Publication au BOPI 2000-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 15 juin 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°526045 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15

Inscription le 15 juin 2010 - Changement de dénomination n°526046 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2010 n°2444307 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-23

Appareils de locomotion par terre; véhicules automobiles