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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE
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ROSSA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSSA
FIAT FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1426928
Date de dépôt :
15/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2017

Présentation de la marque ROSSA

Déposée le 15 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt,78190 TRAPPES (dossier no 2350079) - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 059 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T Mark Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2350079) - 75008 - France.

La marque ROSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROSSA est expirée depuis le 15 septembre 2017.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , 5gulièrement citadine , Prime à la Classe , Les Prix Vrais , BLACK MAT , PARFOIS L'EVOLUTION EST UNE GOOD CHOSE , DES VOITURES QUI NOUS CHANGENT DES VOITURES , LE LUXE EST UN DROIT , LE PREMIER SITE DE RENCONTRE DE VOITURES NEUVES


FIAT FRANCE Société anonyme - 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt,78190 TRAPPES (dossier no 2350079) - 78190 - France - SIREN 602059107


T Mark Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2350079) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2007 n°2350079 - Publication au BOPI 2007-09-06

Renouvellement sans limitation n°2094439 - Publication au BOPI 1997-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°464787 - Publication au BOPI 2007-12-03

Inscription le 27 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708921 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-09-27

Véhicules et notamment véhicules automobiles;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; leurs pièces détachées et accessoires compris en classe 12.