Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE
/
MINISPACE CHIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINISPACE CHIC
FIAT FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3318675
Date de dépôt :
15/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2024
MINISPACE CHIC de FIAT FRANCE

Présentation de la marque MINISPACE CHIC

Déposée le 15 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINISPACE CHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. TRAPPES ELANCOURT - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque MINISPACE CHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINISPACE CHIC est expirée depuis le 15 octobre 2024.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , 5gulièrement citadine , Prime à la Classe , Les Prix Vrais , BLACK MAT , PARFOIS L'EVOLUTION EST UNE GOOD CHOSE , DES VOITURES QUI NOUS CHANGENT DES VOITURES , LE LUXE EST UN DROIT , LE PREMIER SITE DE RENCONTRE DE VOITURES NEUVES


FIAT FRANCE, Société Anonyme - 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. TRAPPES ELANCOURT - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Inscription le 16 octobre 2014 - Changement de dénomination n°633551 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2014 n°2570290 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau.