Marque expirée - Marque en non vigueur

LES ECOLORIGINALES
FIAT FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3596407
Date de dépôt :
02/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2018
LES ECOLORIGINALES de FIAT FRANCE

Présentation de la marque LES ECOLORIGINALES

Déposée le 2 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ECOLORIGINALES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt,78190 TRAPPES - 78190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ECOLORIGINALES est expirée depuis le 2 septembre 2018.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , 5gulièrement citadine , Prime à la Classe , Les Prix Vrais , BLACK MAT , PARFOIS L'EVOLUTION EST UNE GOOD CHOSE , DES VOITURES QUI NOUS CHANGENT DES VOITURES , LE LUXE EST UN DROIT , LE PREMIER SITE DE RENCONTRE DE VOITURES NEUVES


FIAT FRANCE Société Anonyme - 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt,78190 TRAPPES - 78190 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau.

Estimation en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; analyse du prix de revient ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules ; services de comparaisons de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude de marché ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir véhicules) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.