Déposée le 28 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Mois Prime Vert »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt,78190 TRAPPES - 78190 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIAT FRANCE Société Anonyme - 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt,78190 TRAPPES - 78190 - France
TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau.
Estimation en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; analyse du prix de revient ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et accessoires de véhicules ; services de comparaisons de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude de marché ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir véhicules et accessoires de véhicules) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.
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