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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE
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Le doublé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le doublé
FIAT FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4031060
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2023
Le doublé de FIAT FRANCE

Présentation de la marque Le doublé

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le doublé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) Z.A. Trappes Elancourt, 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Le doublé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le doublé est expirée depuis le 9 septembre 2023.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , 5gulièrement citadine , Prime à la Classe , Les Prix Vrais , BLACK MAT , PARFOIS L'EVOLUTION EST UNE GOOD CHOSE , DES VOITURES QUI NOUS CHANGENT DES VOITURES , LE LUXE EST UN DROIT , LE PREMIER SITE DE RENCONTRE DE VOITURES NEUVES


FIAT FRANCE, Société anonyme - Z.A. Trappes Elancourt, 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173


TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d`exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d`accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l`exception de leur transport) de produits, à savoir véhicules, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.