Marque enregistrée - Marque en vigueur

Juste ce qu'il faut de luxe
FIAT FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3833282
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2021
Juste ce qu\'il faut de luxe de FIAT FRANCE

Présentation de la marque Juste ce qu'il faut de luxe

Déposée par voie électronique le 20 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Juste ce qu'il faut de luxe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6 Rue Nicolas Copernic Z.A. Trappes Elancourt - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 Rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque Juste ce qu'il faut de luxe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Juste ce qu'il faut de luxe arrivera à expiration en date du 20 mai 2021.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , FreeNAV , SELECTRONIC , - DE CONSOMMATION + DE ZEN , - D ENCOMBREMENT + DE PLAISIR , HAPPY FABBRICA , LE MOIS ROSSO , DEMOLITION PARTY , SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES


FIAT FRANCE, Société Anonyme - 6 Rue Nicolas Copernic Z.A. Trappes Elancourt - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173


TMARK CONSEILS - 31 Rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

éhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau. ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d'accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits, à savoir véhicules, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.