Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY FABBRICA
FIAT FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3665605
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2019
HAPPY FABBRICA de FIAT FRANCE

Présentation de la marque HAPPY FABBRICA

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAPPY FABBRICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic Z.A. Trappes Elancourt 78190 TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque HAPPY FABBRICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3665605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY FABBRICA est expirée depuis le 21 juillet 2019.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , FreeNAV , SELECTRONIC , - DE CONSOMMATION + DE ZEN , - D ENCOMBREMENT + DE PLAISIR , LE MOIS ROSSO , DEMOLITION PARTY , SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES , 5gulièrement citadine


FIAT FRANCE, Société Anonyme - 6, rue Nicolas Copernic Z.A. Trappes Elancourt 78190 TRAPPES - France


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau. ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d'accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir : véhicules) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.