Marque enregistrée - Marque en vigueur

GENTLEMAN AU QUOTIDIEN
FIAT FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4024510
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2023
GENTLEMAN AU QUOTIDIEN de FIAT FRANCE

Présentation de la marque GENTLEMAN AU QUOTIDIEN

Déposée par voie électronique le 2 août 2013 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GENTLEMAN AU QUOTIDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) Z.A. Trappes Elancourt, 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque GENTLEMAN AU QUOTIDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENTLEMAN AU QUOTIDIEN arrivera à expiration en date du 2 août 2023.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , FreeNAV , SELECTRONIC , - DE CONSOMMATION + DE ZEN , - D ENCOMBREMENT + DE PLAISIR , HAPPY FABBRICA , LE MOIS ROSSO , DEMOLITION PARTY , SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES


FIAT FRANCE, société anonyme - Z.A. Trappes Elancourt, 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau ;

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour écrire ; affiches ; albums, livres, manuels, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), publications ; représentations graphiques ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; imprimés ; matériel d`instruction et d`enseignement (à l`exception des appareils) ; sacs (enveloppes, pochettes) et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; caractères (chiffres et lettres) ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d`exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d`accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l`exception de leur transport) de produits, à savoir véhicules, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.