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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE
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FABRICANT DE BONNE HUMEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABRICANT DE BONNE HUMEUR
FIAT FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3881464
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/12/2021
FABRICANT DE BONNE HUMEUR de FIAT FRANCE

Présentation de la marque FABRICANT DE BONNE HUMEUR

Déposée le 14 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FABRICANT DE BONNE HUMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) Z.A. Trappes Elancourt, 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque FABRICANT DE BONNE HUMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRICANT DE BONNE HUMEUR est expirée depuis le 14 décembre 2021.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , 5gulièrement citadine , Prime à la Classe , Les Prix Vrais , BLACK MAT , PARFOIS L'EVOLUTION EST UNE GOOD CHOSE , DES VOITURES QUI NOUS CHANGENT DES VOITURES , LE LUXE EST UN DROIT , LE PREMIER SITE DE RENCONTRE DE VOITURES NEUVES


FIAT FRANCE, société anonyme - Z.A. Trappes Elancourt, 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France


TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d`exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d`accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l`exception de leur transport) de produits, à savoir véhicules, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.