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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE
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EXCELIA
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

EXCELIA
FIAT FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97682856
Date de dépôt :
17/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque EXCELIA

Déposée le 17 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt,78190 TRAPPES (dossier no 2356772) - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2356772) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque EXCELIA est expirée depuis le 17 juin 2007.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , 5gulièrement citadine , Prime à la Classe , Les Prix Vrais , BLACK MAT , PARFOIS L'EVOLUTION EST UNE GOOD CHOSE , DES VOITURES QUI NOUS CHANGENT DES VOITURES , LE LUXE EST UN DROIT , LE PREMIER SITE DE RENCONTRE DE VOITURES NEUVES


FIAT FRANCE Société Anonyme - 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt,78190 TRAPPES (dossier no 2356772) - 78190 - France - SIREN 305493173


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2356772) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02

Inscription le 19 novembre 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°465517 - Publication au BOPI 2007-11-19

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2007 n°2356772 - Publication au BOPI 2007-11-28

Inscription le 12 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°465518 - Publication au BOPI 2007-12-12

Inscription le 8 janvier 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°466540 - Publication au BOPI 2008-01-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Inscription le 14 septembre 2009 - Renonciation totale n°506153 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

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