Marque expirée - Marque en non vigueur

DULCINA
FIAT France Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3456151
Date de dépôt :
12/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2016
DULCINA de FIAT France

Présentation de la marque DULCINA

Déposée le 12 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) FIAT France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DULCINA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT France domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt,78190 TRAPPES - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DULCINA est expirée depuis le 12 octobre 2016.

FIAT France a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , 5gulièrement citadine , Prime à la Classe , Les Prix Vrais , BLACK MAT , PARFOIS L'EVOLUTION EST UNE GOOD CHOSE , DES VOITURES QUI NOUS CHANGENT DES VOITURES , LE LUXE EST UN DROIT , LE PREMIER SITE DE RENCONTRE DE VOITURES NEUVES


FIAT France Société Anonyme - 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt,78190 TRAPPES - 78190 - France - SIREN 305493173


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau.