Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- DE CONSOMMATION + DE ZEN
FIAT FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3663236
Date de dépôt :
09/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2019
- DE CONSOMMATION + DE ZEN de FIAT FRANCE

Présentation de la marque - DE CONSOMMATION + DE ZEN

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « - DE CONSOMMATION + DE ZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic Z.A. TRAPPES ELANCOURT 78190 TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque - DE CONSOMMATION + DE ZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663236.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - DE CONSOMMATION + DE ZEN est expirée depuis le 9 juillet 2019.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , FreeNAV , SELECTRONIC , - D ENCOMBREMENT + DE PLAISIR , HAPPY FABBRICA , LE MOIS ROSSO , DEMOLITION PARTY , SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES , 5gulièrement citadine


FIAT FRANCE, société anonyme - 6, rue Nicolas Copernic Z.A. TRAPPES ELANCOURT 78190 TRAPPES - France


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau. ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d'accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir : véhicules) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.