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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE
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- D ENCOMBREMENT + DE SOURIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

- D ENCOMBREMENT + DE SOURIRE
FIAT FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3663282
Date de dépôt :
09/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2019
- D ENCOMBREMENT + DE SOURIRE de FIAT FRANCE

Présentation de la marque - D ENCOMBREMENT + DE SOURIRE

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « - D ENCOMBREMENT + DE SOURIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic Z.A. Trappes Elancourt 78190 TRAPPRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - D ENCOMBREMENT + DE SOURIRE est expirée depuis le 9 juillet 2019.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , 5gulièrement citadine , Prime à la Classe , Les Prix Vrais , BLACK MAT , PARFOIS L'EVOLUTION EST UNE GOOD CHOSE , DES VOITURES QUI NOUS CHANGENT DES VOITURES , LE LUXE EST UN DROIT , LE PREMIER SITE DE RENCONTRE DE VOITURES NEUVES


FIAT FRANCE, société anonyme - 6, rue Nicolas Copernic Z.A. Trappes Elancourt 78190 TRAPPRES - France


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau. ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d'accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir : véhicules) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.