Marque renouvelée - Marque en vigueur

COSY
FIAT FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1708337
Date de dépôt :
28/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2021

Présentation de la marque COSY

Déposée le 28 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. TRAPPES ELANCOURT - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque COSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COSY arrivera à expiration en date du 28 novembre 2021.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LATINA , FreeNAV , SELECTRONIC , - DE CONSOMMATION + DE ZEN , - D ENCOMBREMENT + DE PLAISIR , HAPPY FABBRICA , LE MOIS ROSSO , DEMOLITION PARTY , SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES , 5gulièrement citadine


FIAT FRANCE, Société Anonyme - 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. TRAPPES ELANCOURT - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2001 n°2209925 - Publication au BOPI 2001-11-15

Inscription le 30 janvier 2002 - Changement d'adresse n°340105 - Publication au BOPI 2002-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 27 octobre 2011 - Changement de dénomination n°560834 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-27

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2011 n°2483603 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-10

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