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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE
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CAFE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAFE
FIAT FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92412843
Date de dépôt :
31/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2022

Présentation de la marque CAFE

Déposée le 31 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. TRAPPES ELANCOURT - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAFE est expirée depuis le 31 mars 2022.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , 5gulièrement citadine , Prime à la Classe , Les Prix Vrais , BLACK MAT , PARFOIS L'EVOLUTION EST UNE GOOD CHOSE , DES VOITURES QUI NOUS CHANGENT DES VOITURES , LE LUXE EST UN DROIT , LE PREMIER SITE DE RENCONTRE DE VOITURES NEUVES


FIAT FRANCE, Société Anonyme - 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. TRAPPES ELANCOURT - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 4 juillet 2002 - Changement d'adresse n°349911 - Publication au BOPI 2002-07-04

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2002 n°2218058 - Publication au BOPI 2002-03-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Inscription le 9 mars 2012 - Changement de dénomination n°571341 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-09

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2012 n°2494549 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-19

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