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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE
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BUSINESS PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSINESS PLUS
FIAT FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3873705
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/11/2021
BUSINESS PLUS de FIAT FRANCE

Présentation de la marque BUSINESS PLUS

Déposée le 14 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BUSINESS PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) Z.A. TRAPPES ELANCOURT, 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque BUSINESS PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSINESS PLUS est expirée depuis le 14 novembre 2021.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , 5gulièrement citadine , Prime à la Classe , Les Prix Vrais , BLACK MAT , PARFOIS L'EVOLUTION EST UNE GOOD CHOSE , DES VOITURES QUI NOUS CHANGENT DES VOITURES , LE LUXE EST UN DROIT , LE PREMIER SITE DE RENCONTRE DE VOITURES NEUVES


FIAT FRANCE, société anonyme - Z.A. TRAPPES ELANCOURT, 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173


TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau ;

Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d`accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l`exception de leur transport) de produits, à savoir véhicules, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.