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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE
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BELLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLA
FIAT FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1652257
Date de dépôt :
26/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2021

Présentation de la marque BELLA

Déposée le 26 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic Z.A. TRAPPES ELANCOURT - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELLA est expirée depuis le 26 mars 2021.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , 5gulièrement citadine , Prime à la Classe , Les Prix Vrais , BLACK MAT , PARFOIS L'EVOLUTION EST UNE GOOD CHOSE , DES VOITURES QUI NOUS CHANGENT DES VOITURES , LE LUXE EST UN DROIT , LE PREMIER SITE DE RENCONTRE DE VOITURES NEUVES


FIAT FRANCE, Société Anonyme - 6, rue Nicolas Copernic Z.A. TRAPPES ELANCOURT - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2001 n°2193351 - Publication au BOPI 2001-03-05

Inscription le 16 mai 2001 - Changement d'adresse n°323800 - Publication au BOPI 2001-05-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 15 mars 2011 - Changement de dénomination n°545410 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-15

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2011 n°2466389 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-23

Véhicules automobiles; appareils de locomotion terrestres