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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE
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AUTO / PORTRAIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO / PORTRAIT
FIAT FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4024500
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/08/2023
AUTO / PORTRAIT de FIAT FRANCE

Présentation de la marque AUTO / PORTRAIT

Déposée le 2 août 2013 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AUTO / PORTRAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) Z.A. Trappes Elancourt, 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque AUTO / PORTRAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO / PORTRAIT est expirée depuis le 2 août 2023.

FIAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COSY , LATINA , 5gulièrement citadine , Prime à la Classe , Les Prix Vrais , BLACK MAT , PARFOIS L'EVOLUTION EST UNE GOOD CHOSE , DES VOITURES QUI NOUS CHANGENT DES VOITURES , LE LUXE EST UN DROIT , LE PREMIER SITE DE RENCONTRE DE VOITURES NEUVES


FIAT FRANCE, société anonyme - Z.A. Trappes Elancourt, 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau ;

Papier ; carton ; articles pour reliures articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour écrire ; almanachs, cahiers, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs (enveloppes, pochettes) et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; caractères (chiffres et lettres) ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d'accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits, à savoir véhicules, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.