Déposée le 3 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ALFIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Elancourt - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque ALFIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIAT FRANCE, société anonyme - 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Elancourt - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Logiciels informatiques pour la création, l'édition, la transmission et l'impression de documents contenant du texte et des éléments graphiques, ainsi que programmes utilitaires utilisés conjointement ; logiciels informatiques applicatifs téléchargeables pour la circulation, le partage et la transmission sur réseaux informatiques et de communication de photographies de type « selfies » ; applications Web pour la collecte, le stockage, l'édition, l'organisation, la modification la transmission et le partage de données et informations ; interfaces de programmation d'applications (API) pour logiciels facilitant les services en ligne de réseautage social ainsi que la récupération, le téléchargement, l'accès et la gestion de données ; logiciels permettant le téléchargement vers le serveur, l'accès à, la publication, l'affichage, le marquage, la diffusion, la liaison, le partage ou la fourniture de photos, d'images et de données via des réseaux informatiques et de communications ; plateformes logicielles ; programmes informatiques utilisés pour la transmission de photos, d'informations et de données sur des réseaux d'infonuagique.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau.
Services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages, illustrations graphiques, images et informations ; transmission électronique de photos et vidéos ; services de partage de photographies, à savoir transmission électronique de fichiers photographiques numériques entre internautes ; fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; fourniture d'accès à des données et/ou documents stockés électroniquement dans des fichiers centraux pour consultation à distance ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux et à des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à un serveur de banques de données, en particulier pour les réseaux de télécommunication et informatiques mondiaux (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux d'ordinateurs ; transmission protégée de données, en particulier avec code d'accès ; transmission d'informations et données personnelles (nom, prénoms, numéros de téléphones, numéros de télécopieurs, adresses, adresses électroniques) par voie de services de télécommunication ; services de diffusion sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications, à savoir téléchargement vers le serveur, affichage, repérage et transmission électronique de données, informations, messages, graphismes et images ; fourniture d'accès à des données ou documents stockés électroniquement dans des fichiers centraux pour consultation à distance ; service de messagerie électronique.
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