Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRACE
FIAT AUTO (FRANCE) S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1515008
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque TRACE

Déposée le 17 février 1989 par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE domicilié(e) 80-82 QUAI MICHELET, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2132428) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2132428) - France.

La marque TRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRACE est expirée depuis le 17 février 2009.

FIAT AUTO (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA UNE DE L'AUTO , MULTITOP , LICEO , TEENY , DIAMANTS GARANTIE FIAT , MAXITOP , PISTE BLANCHE , ALBA , VENETO , VERONA


FIAT AUTO (FRANCE) S.A. (société anonyme) - 80-82 QUAI MICHELET, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2132428) - France - SIREN 305493173


cabinet beau de loménie - (dossier no 2132428) - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 1998 n°2132428 - Publication au BOPI 1998-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Véhicules et notamment véhicules automobiles;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; leurs pièces constitutives.