Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUARTZ
FIAT AUTO FRANCE SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1559244
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2009

Présentation de la marque QUARTZ

Déposée le 10 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO FRANCE domicilié(e) 6 Rue Nicolas Copernic, ZA Trappes Elancourt, 78190 TRAPPES (dossier no 2156795) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2156795) - France.

La marque QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUARTZ est expirée depuis le 10 novembre 2009.

FIAT AUTO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA UNE DE L'AUTO , MULTITOP , LICEO , TEENY , DIAMANTS GARANTIE FIAT , MAXITOP , PISTE BLANCHE , ALBA , VENETO , VERONA


FIAT AUTO FRANCE SA (Société Anonyme) - 6 Rue Nicolas Copernic, ZA Trappes Elancourt, 78190 TRAPPES (dossier no 2156795) - France - SIREN 305493173


cabinet beau de loménie - (dossier no 2156795) - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 1999 n°2156795 - Publication au BOPI 1999-11-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Véhicules, appareils de locomotion par terre