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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE
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QUARTO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUARTO
FIAT AUTO (FRANCE) S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1426929
Date de dépôt :
15/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2007

Présentation de la marque QUARTO

Déposée le 15 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUARTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE domicilié(e) 80/82 Quai Michelet, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2094441) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 059 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2094441) - France.

La marque QUARTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUARTO est expirée depuis le 15 septembre 2007.

FIAT AUTO (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA UNE DE L'AUTO , MULTITOP , LICEO , TEENY , DIAMANTS GARANTIE FIAT , MAXITOP , PISTE BLANCHE , ALBA , VENETO , VERONA


FIAT AUTO (FRANCE) S.A. (Société Anonyme) - 80/82 Quai Michelet, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2094441) - France - SIREN 602059107


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2094441) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1997 n°2094441 - Publication au BOPI 1997-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Véhicules et notamment véhicules automobiles;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; leurs pièces détachées et accessoires compris en classe 12.