Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIN'S
FIAT AUTO (FRANCE) S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1681214
Date de dépôt :
18/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2011

Présentation de la marque PIN'S

Déposée le 18 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt, 78190 TRAPPES (dossier no 2203044) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK CONSEILS domicilié(e) (dossier no 2203044) - France.

La marque PIN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIN'S est expirée depuis le 18 juillet 2011.

FIAT AUTO (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA UNE DE L'AUTO , MULTITOP , LICEO , TEENY , DIAMANTS GARANTIE FIAT , MAXITOP , PISTE BLANCHE , ALBA , VENETO , VERONA


FIAT AUTO (FRANCE) S.A. société anonyme - 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt, 78190 TRAPPES (dossier no 2203044) - France


T. MARK CONSEILS - (dossier no 2203044) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2001 n°2203044 - Publication au BOPI 2001-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 18 octobre 2001 - Changement d'adresse n°332921 - Publication au BOPI 2001-10-18

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau