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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE
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MOD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOD
FIAT AUTO (FRANCE) S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
92401082
Date de dépôt :
14/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2012

Présentation de la marque MOD

Déposée le 14 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic , Z.A. Trappes Elancourt,78190 TRAPPES (dossier no 2213214) - 78190 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2213214) - 75008 - France.

La marque MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOD est expirée depuis le 14 janvier 2012.

FIAT AUTO (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA UNE DE L'AUTO , MULTITOP , LICEO , TEENY , DIAMANTS GARANTIE FIAT , MAXITOP , PISTE BLANCHE , ALBA , VENETO , VERONA


FIAT AUTO (FRANCE) S.A. société anonyme - 6, rue Nicolas Copernic , Z.A. Trappes Elancourt,78190 TRAPPES (dossier no 2213214) - 78190 - France


T.MARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2213214) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 11 janvier 2002 - Changement d'adresse n°343397 - Publication au BOPI 2002-01-11

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2002 n°2213214 - Publication au BOPI 2002-01-11

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

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