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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (France
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LE CHOIX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHOIX
FIAT AUTO (France) S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95579572
Date de dépôt :
07/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2015

Présentation de la marque LE CHOIX

Déposée le 7 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (France domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt,78190 TRAPPES (dossier no 2292441) - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T-MARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2292441) - 75008 - France.

La marque LE CHOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHOIX est expirée depuis le 7 juillet 2015.

FIAT AUTO (France a également déposé les autres marques suivantes : LA UNE DE L'AUTO , MULTITOP , LICEO , TEENY , DIAMANTS GARANTIE FIAT , MAXITOP , PISTE BLANCHE , ALBA , VENETO , VERONA


FIAT AUTO (France) S.A. Société Anonyme - 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt,78190 TRAPPES (dossier no 2292441) - 78190 - France - SIREN 305493173


T-MARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2292441) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Inscription le 22 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422660 - Publication au BOPI 2005-11-22

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2005 n°2292441 - Publication au BOPI 2005-07-05

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau